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Sommaire

Spectacle Théâtral sur la vie des agriculteurs : de l'humour au rendez vous
Une pièce familiale gratuite adressée à tout public, en février et mars

Pas de permanence le lundi 30 janvier à LAMASTRE et ST AGREVE

Élargissement du plan d'action pour le secteur des fruits et légumes
En faveur des arboriculteurs spécialisés (hors châtaignes) du département de l'Ardèche

Santé, sécurité au travail

Sommaire

Journée technique et Prévention des risques - Taille de la vigne

Le 12 Janvier 2012 à BARNAVE et le 31 janvier 2012 à MERCUROL

Aides financières incitatives
Pour l'achat de matériel de sécurité

Livrets d'accueil

Alimentation, sommeil et travail
Parce que vous n'êtes ni une vache, ni un cheval, préservez votre capital santé !

A la Une

Bonne année

Espace réservé élus MSA

Intervention du Président - Assemblée Générale Ardèche Drôme Loire
Le 10 novembre 2011

Entreprises & Exploitants

Sommaire

A-valoir de cotisations
Verser une avance sur le montant des cotisations exigibles l'année suivante.

Suppression de l’exonération travailleur occasionnel ou demandeur d’emploi
Pour les travailleurs occasionnels ou demandeurs d’emploi de moins de 26 ans

Notice explicative de la DTS
Notice explicative de la DTS à télécharger.

rSa : mode d'emploi pour les exploitants et les chefs d'entreprise agricoles

Le Titre Emploi Simplifié Agricole (TESA)

Paiement des cotisations sur salaires

Barèmes de Cotisations sur Salaires au 01/04/2011

La Déclaration préalable à l'embauche (DPAE)

Imprimés à télécharger

Imprimés à télécharger pour les employeurs
Employeurs, retrouvez les imprimés et notices utiles pour faciliter vos démarches.

Formulaire de réclamation professionnels de santé

Dossier d'affiliation des non salariés agricoles

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